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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATISSERIES GOURMANDES SA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995393
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
Marque en couleurs, figurative de PATISSERIES GOURMANDES SA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIES GOURMANDES SA domicilié(e) Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 476 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY domicilié(e) 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995393.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2023.

PATISSERIES GOURMANDES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUTER GEANT , LES P'TITS GOUTERS D'ALAN , PASTEZER BREIZH Le Guillou ABAOB 1949 , MAISON KER YVEL GUASTELL FAMILH , LE VERGER GOURMAND , REGALIGNE , KERCADELAC , LES COLIS GOURMANDS , C COQUELIN PATISSIER , DELICES D'ANAÏCK


PATISSERIES GOURMANDES SA, société par actions simplifiée - Rue de Kersuguet - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 302476106


PROMARK, Mme. Bénédicte DEVEVEY - 152 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, gâteaux, pâte pour gâteaux, madeleines, biscuits, brioches, quatre-quarts, cakes, crêpes (alimentation), pain d'épice, mets à base de farine, gaufres, macarons (pâtisserie), petits fours (pâtisserie), poudings, tartes, massepain.